Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
Tee-Code
Numéro de dépôt :
4430873
Date de dépôt :
21/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Tee-Code
Déposée par voie électronique le 21 février 2018 par madame Isabelle MAZIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tee-Code »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Isabelle MAZIER a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11
Inscription le 9 juillet 2018 - Retrait total n°727707 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-09